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Plus de 80% des communes déficitaires à Tizi Ouzou

Publié le 29/04/2018, par dans Non classé.

La plupart des communes de la wilaya de Tizi Ouzou ne génèrent pas d’importantes recettes fiscales en raison de l’absence d’un tissu économique.
Ainsi, à l’exception de la commune du chef-lieu de wilaya, celles de Azazga, Tizi Rached, Draâ Ben Khedda et Boghni, qui disposent d’activités industrielles et commerciales pouvant renflouer les caisses des collectivités, les autres APC sont contraintes de recourir à la péréquation (subvention d’équilibre) pour couvrir leurs dépenses.

Smail Deghoul, maire d’Ath Yenni, nous a expliqué que les recettes fiscales de sa commune sont vraiment très insignifiantes, puisque, a-t-il ajouté, « il n’y a pas d’entreprises importantes dans la région». « La commune travaille juste avec le budget de fonctionnement octroyé par l’Etat», nous a-t-il précisé. Elle ne génère pas de ressources, elle compte seulement sur les dotations de l’Etat.

L’APC de Aïn Zaouia, dans le flanc sud de la wilaya, est aussi considérée parmi les communes les plus déshéritées de Tizi Ouzou. Les recettes fiscales intégrées dans la fiche de calcul des impôts ne dépassent pas 1,4 milliard de centimes. Elles sont générées essentiellement par les 47 unités de poterie industrielles privées qui ont été créées, ces dernières années, dans cette division territoriale.

« Il faut préciser, qu’en Algérie, il n’y a pas de fiscalité locale. Il y a juste des impôts perçus localement, car ce que gagne le commun est réparti entre le budget de l’Etat, la wilaya, la commune et le Fonds commun des collectivités locales (FCCL) qui assure la péréquation. Ce fonds a été reformé, en 2011, pour devenir Fonds de garantie et de solidarité. Depuis, les APC expriment leurs besoins à travers des fiches techniques pour recevoir des budgets grevés d’affectations», nous a expliqué le Dr Arezki Chenane, enseignant à la faculté des sciences économiques de l’université Mouloud Mammeri de Tizi Ouzou. Le même universitaire nous a précisé que « les recettes fiscales des collectivités locales proviennent essentiellement de la TAP, taxe d’activité professionnelle. On peut dire que plus de 80% des communes sont déficitaires dans la wilaya de Tizi Ouzou, si ce n’est le budget de l’Etat qui vient résorber ce déficit». Mais, nous a-t-il fait remarquer, « plusieurs communes ne sont pas dotées d’un tissu économique permettant de générer des recettes fiscales importantes, alors que ces dernières restent toujours un instrument de financement du service public».

Le Dr Chenane plaide pour l’équité et l’efficacité en termes de retombées et la capacité de l’assujetti à l’impôt local. Il faudrait, nous a-t-il indiqué, laisser libre cours aux élus de fixer les impôts en fonction des spécificités locales de la région afin de créer une certaine concurrence intercollectivités.

Par ailleurs, il est utile de noter qu’Imsouhal, M’kira, Aghribs, Iflissen, Aït Chaffaâ, Mizrana, Makouda, Aït Touddert, Bounouh, Sidi Naâmane, Illilten, Ath Zikki, Zekri et Yattafen, entre autres, sont les plus déshéritées à Tizi Ouzou, et leurs recettes fiscales restent insignifiantes.
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